sans le constater ou atout le moins le presumer. Il veille precieusement a relever cette intention au sein d’ chaque action du criminel.
L’intention criminelle
Pour commencer, la notion d’« intention » vient du latin « intentio » qui signifie action de diriger. Comprenons avec la
qu’il s’agit d’une volonte dirigee par votre but defini. Pour autant, aussi si l’etymologie de cette notion est claire et precise,
2 conceptions doctrinales se sont opposees a ce sujet.
D’un cote, la conception objective et de l’autre, la conception subjective.
Notre conception objective reste la plus appreciee des penalistes et principalement du celebre Emile Garcon. Selon cette theorie,
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l’intention renvoie a la conscience et la volonte de l’agent de realiser le comportement penalement sanctionne.
De ce point de vue, les mobiles paraissent indifferents. Ils n’ont aucune incidence concernant la qualification des faits, aussi si le juge
va en tenir compte pour l’application en peine.
Il convient alors de ne pas confondre ces deux notions, intention et mobile
puisque si le mobile reste totalement indifferent, a contrario, l’intention reste un parami?tre constitutif de l’infraction.
L’intention est unique pour chaque infraction, or tel n’est nullement le cas du mobile puisque chaque individu
agit d’apres ses propres raisons.
C’est d’ailleurs cette conception qui est retenue en droit positif francais, contrairement a la conception subjective,
imaginee via des Positivistes.
Ici, l’intention est envisagee d’une n’importe quel maniere.
Par exemple, l’intention ne peut etre appreciee qu’au regard d’une volonte animee via des motifs ou votre mobile.
Si votre theorie n’a pas les faveurs du legislateur francais, pour autant, certains de l’ensemble de ses elements ont ete consacres,
et principalement le dol special.
Neanmoins, l’intention entendue tel une disposition de l’esprit (L’intention criminelle)
par laquelle un individu se propose deliberement un but demeure un criti?re constitutif de l’infraction difficile
D’ailleurs, l’affaire dite du « sang contamine » demontre l’integralite des lacunes du dispositif francais en la matiere.
Effectivement, au milieu des annees 80, les services de sante publique charges des operations de transfusion se paraissent trouves
en possession de lots de sang contamines via le sida. Malgre ces faits, ils ont sciemment decide de des distribuer tel
des lots de sang ordinaire, et cela a conduit a la contamination de millions de personnes. Des annees prochainement,
des poursuites ont ete diligentees.
L’une des qualifications penales envisagees a ete celle de l’empoisonnement.
Neanmoins, la difficulte residait au fera que s’il etait acquis qu’ils avaient connaissance d’une contamination
de ces lots de sang, Afin de autant, ils n’avaient nullement la volonte de provoquer la mort des personnes concernees.
D’ou le sujet ; est-ce que l’empoisonnement est en mesure de etre envisage sans l’ « animus necandi » ?
A avouer que l’ « animus necandi » s’entend tel le dol special, dol special qui donne sa consistance a l’intention
coupable de l’agent. Cela s’agit de le etat d’esprit, de sa volonte de commettre l’optique recherche, a savoir dans
ce cas concret, la mort une personne. Or en l’espece tel n’etait pas le cas.
L’intention coupable (L’intention criminelle)
faisait defaut en fonction de la chambre criminelle de la Cour de cassation dans le arret rendu le 18 juin 2003.
Tant les rebondissements judiciaires que des controverses doctrinales sur cette affaire demontrent a quel point
c’est Complique de definir explicitement la notion d’intention coupable. Pour autant, l’intention coupable est au
c?ur des preoccupations du legislateur puisqu’il a pose Le concept fondamental d’intentionnalite des crimes et
delits en son article 121-3 du Code penal qui dispose que : « Il n’y a point de crime ou de delit sans intention
Il y a toutefois diverses exceptions en matiere delictuelle
ou quelquefois une faute d’imprudence suffit a caracteriser l’infraction comme c’est l’eventualite notamment concernant le delit
de risque cause a autrui.
Concretement, la faute intentionnelle reside dans la conscience que l’auteur a de commettre un agissement qu’il
sait contraire a la loi penale. Attention, il ne faut pas confondre « intention » et « premeditation ».
Si la premeditation est definie a l’article 132-72 du Code penal tel etant : « le dessein forme avant l’action
de commettre un crime ou 1 delit determine », elle est a distinguer de l’intention, puisqu’elle vient s’y ajouter.
Par exemple, elle lui donne une coloration particuliere. Elle renvoie a l’idee de reflexion, de maturation d’un projet.
Ainsi, aussi que la premeditation reste une circonstance aggravante,
l’intention criminelle est un element constitutif de l’infraction. Il va i?tre des au cours necessaire d’en rapporter J’ai preuve.
Par exemple, pour que cette intention criminelle soit caracterisee, il va i?tre necessaire qu’elle existe i l’instant de l’acte,
et cela suppose une concomitance entre le comportement de l’agent et cette intention coupable. A defaut, elle devra etre ecartee.
Du fera une presomption d’innocence, principe fondamental en droit penal, c’est au Ministere public qu’incombe J’ai charge
de la preuve en la matiere. Cette intention criminelle peut etre difficile a rapporter. Toute la complexite demeure dans le fait
qu’il s’agit d’un facteur psychologique, inherent a l’etat d’esprit aussi de l’agent. De facto, il va i?tre impossible
de l’etablir en direct.
Notre preuve de l’intention criminelle qui intervient alors par un jeu d’indices,
c’est-a-dire que l’on tire d’un fait connu, l’existence d’un fait inconnu, ici l’intention. Elle pourra intervenir egalement
via des presomptions du fera de l’homme, il s’agit la d’un procede judiciaire achete au juge. Prenons pourquoi pas l’eventualite
du meurtre, d’apri?s ma jurisprudence, Cela reste utile de tenir compte en nature de l’arme utilisee, une region
du corps touchee en particulier. Pour autant, il ne s’agit que de presomptions simples pouvant etre renversees par l’agent.
Prealablement, il convient toutefois de determiner si la responsabilite penale de l’agent peut etre engagee au travers
principalement de deux concepts, la culpabilite (I) et l’imputabilite (II).